Auteur : Rémi Thirion

Mise à jour 11/12/2024

La consommation nette fait référence à la quantité d'électricité que vous consommez réellement après avoir soustrait l'énergie que vous produisez et injectez dans le réseau. Par exemple, si vous consommez 6000 kWh et que vous produisez 5000 kWh, votre consommation nette est de 1000 kWh.

La consommation brute (prélèvement), quant à elle, est la quantité totale d'électricité consommée (prélevée) sans tenir compte de la production (injection) d'énergie.

Avec les anciens compteurs traditionnels électromécaniques, la consommation brute ne pouvait pas être déterminée car ces compteurs ne faisaient que tourner à l'envers lorsque l'énergie produite (injectée) était supérieure à l'énergie consommée (prélevée), enregistrant ainsi uniquement la consommation nette. Les compteurs communicants modernes, en revanche, sont capables de suivre séparément l'énergie consommée (prélevée) et l'énergie injectée dans le réseau, permettant ainsi de distinguer la consommation nette de la consommation brute.

En effet, à la date de mise à jour de cet article, les compteurs communicants modernes ont 4 indexes :

• 1.8.1 Prélèvement d'énergie aux heures pleines
• 1.8.2 Prélèvement d'énergie aux heures creuses
• 2.8.1 Injection d'énergie aux heures pleines
• 2.8.2 Injection d'énergie aux heures creuses

Les valeurs indiquées sont toutes positives et cumulées au fils du temps.

En cas de tarif monohoraire (aussi appelé tarif simple ou tarif unique), les valeurs 1.8.0 et 2.8.0 sont prises en compte.

• Les valeurs de prélèvement (1.8.1 et 1.8.2) sont combinées (additionnées) pour donner une valeur unique de prélèvement affichée comme 1.8.0 sur le compteur.
• Les valeurs d'injection (2.8.1 et 2.8.2) sont combinées (additionnées) pour donner une valeur unique d'injection affichée comme 2.8.0 sur le compteur.

LA valeur 1.8.0 de prélèvement correspondent à l'énergie brute prélevée sur le réseau.

Consultez cet Article pour savoir que signifient les codes des différents registres sur le compteur communicant ?.

Exemple :

• Compteur communicant
• Installation pré-2024 (qui a droit au principe de compensation (compteur qui tourne à l'envers))
• Tarif Monohoraire

Lors de votre relevé annuel les indexes 1.8.0 et 2.8.0 sont envoyés à votre fournisseur via votre GRD :

• 1.8.0 au 1/4/2022 = 20000kWh
• 1.8.0 au 1/4/2023 = 26000kWh
• 2.8.0 au 1/4/2022 = 10000kWh
• 2.8.0 au 1/4/2023 = 14000kWh

Difference entre 2022 et 2023 :

• 1.8.0 = 6000kWh (prélèvement brut)
• 2.8.0 = 4000kWh (injection)

Pour "Simuler" le compteur qui tourne à l'envers, le fournisseur va soustraire la valuer 2.8.0 à 1.8.0 :

6000kWh - 4000kWh = 2000kWh

Cette nouvelle valeur correspond au prélèvement net

En ce qui concerne les frais de transport, avec un compteur communicant pour les prosumers avec une installation qui a droit au principe de compensation, ils sont en calculés sur la base du montant maximum à facturer. (Prélèvement net + Tarif Prosumer) (circulaire 2023/C/59 §76/2). Si ces frais étaient basés sur le prélèvement brut, cela constituerait une forme de discrimination envers les détenteurs de compteurs communicants, car les utilisateurs avec des compteurs traditionnels ne peuvent être facturés de cette manière.

« Ce « montant maximum à facturer » vise à encourager les prosumers à demander le placement d’un compteur qui mesure distinctement le prélèvement et l’injection (qui   incite   à l’autoconsommation simultanée), sans prendre le risque de payer plus que s’il ne dispose pas de ce type de compteur »

En pratique #

Une fois passé au compteur communicant, le fournisseur applique une "Compensation light" : les frais de distribution sont bien calculés sur base du prélèvement brut. Cependant, et comme cela est prévu par l'article 64 de la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseau de distribution pour la période régulatoire 2019-2023, si le montant de la facture est plus élevé que le maximum à facturer, le fournisseur effectuera une ristourne de la différence.

Il est toutefois difficile, en tant que prosumer, de déterminer quel aurait été le montant de la facture si nous étions restés avec un compteur électromécanique. C'est pourquoi, en cas de doute, nous vous recommandons de demander une simulation de facture calculée sur base du prélèvement net pour vérifier si la ristourne est en adéquation avec le principe du maximum à facturer. Si vous pensez être lésé, n'hésitez pas à faire appel au SRME qui dépend de la Cwape (en savoir plus)

Extrait :

§ 76/2. Dans les situations où le prosommateur (clients avec une installation photovoltaique d’une puissance maximale AC de 10 kVA (pour la Flandre et la Wallonie) et de 5 kVA (pour Bruxelles) peut bénéficier du régime de compensation, l’accise sera due sur la consommation nette, tant pour les utilisateurs finaux particuliers que pour les utilisateurs finaux professionnels.

Ce régime de compensation sera applicable :

1. Pour la Flandre : à tous les prosommateurs existants et nouveaux (avec un compteur régulier (compteur « qui tourne à l’envers ») jusqu’en 2020 inclus et cela pour une durée maximale de 15 ans après la mise en service de l’installation. Les installations postérieures au 31 décembre 2020 ne pourront pas prétendre au régime de compensation.
2. Pour Bruxelles : depuis l’entrée en vigueur du MIG6, à compter du 1er novembre 2021, un régime de compensatoire n’est plus possible.
3. Pour la Wallonie : aux installations existantes et nouvelles (tant avec un compteur régulier qu’avec un compteur digital) (sans date de fin).

⚠️ Ne pas confondre :

⚡️ La méthodologie de calcul des frais de transport de la partie comodity (électricité) de votre facture annuelle💡qui se base sur le prélèvement net💡comme décrit dans le § 76/2 de la circulaire 2023/C/59

ET

⚡️ La méthodologie de calcul du Tarif prosumer proportionnel 💡qui se base sur le prélèvement brute💡 comme le mentionne le site de la CWAPE

Il est également important de noter que le tarif prosumer est appliqué à tous prosumers pré-2024 indépendamment du type de compteur installé. Ce tarif couvre l'utilisation du réseau de distribution et s'applique indépendamment de la quantité d'énergie consommée ou produite. Facturer les frais de transport sur base du prélèvement brute aux seuls prosumers équipés du compteur communicant en plus du tarif prosumer équivaudrait à facturer un même service en double ce qui est injuste et potentiellement illégal.

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